Règlement intérieur

 Règlement intérieur OFP tennis de table

 Préambule

La section « Tennis de Table » fait partie intégrante de l'association OFP (Omnisports Frouard-Pompey). Cette association dispose de statuts loi 1901. La section « Tennis de Table » assiste à toute réunion au sein de l'association au travers de ses dirigeants.

 

Ce règlement intérieur a pour objectif de préciser les statuts de l'association « OFP Tennis de Table » dont l'objet est la pratique, la promotion du Tennis de Table tant dans son aspect ludique que compétition.

Il est remis à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent. Il est disponible sur le site internet http://ofptennisdetable.clubeo.com

Titre I : Membres

Article 1er - Composition

Jusqu’à la fin de la saison 2016, l'association OFP Tennis de Table est composée des membres suivants :


TITRE

NOM

PRÉNOM

Membres d'honneur

-

-

Président

PERRIN

Marc

Vice-Président

-

-

Secrétaire

PERRIN

Olivier

Secrétaire Adjoint

POISOT

Christophe

Trésorier

DEMANGE

Eric

Trésorier adjoint

-

-

Membres du Comité

PERRIN

PERRIN

DEMANGE

POISOT

SCHUHMACHER

MOREAU

LAMBING

CASALI

Marc

Olivier

Eric

Christophe

Julien

Maxime

Patrice

Eddie

 

Les membres sont élus pour une période de 3 ans. Le compte rendu de l’Assemblée Générale indique les noms et fonctions de chacun des membres élus.

Article 2 - Cotisation

Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation (sauf s'ils en décident autrement de leur propre volonté).

Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle. Pour des raisons évidentes de bonne gestion de la trésorerie, cette cotisation devra être réglée dans le mois qui suit l’adhésion ou le renouvellement soit au plus tard :

  • Fin octobre pour une adhésion à la première phase.

  • Fin février pour une adhésion à la deuxième phase.

 

Le montant de celle-ci est fixé chaque année par l'assemblée générale de rentrée (septembre). A la suite du rapport financier de la section Tennis de Table, le Président propose le montant de la cotisation en tenant compte des reversements à effectuer auprès des différentes instances et des besoins de l'association. Le montant est soumis au vote à main levée des membres présents.

La cotisation de l’adhérent est répartie selon un montant d’affectation décidé respectivement par chacune des instances suivantes :

  • Une part pour la Fédération.

  • Une part pour la Ligue Régionale.

  • Une part pour le comité départemental.

  • Une part pour l’OFP.

  • Une part pour la section « Tennis de Table ».

 

Un complément de cotisation peut être voté pour financer un achat ponctuel (maillot du club en cas de compétition, ou tout autre achat en rapport avec l’activité sportive de la section).

 

En cas d'adhésion à la phase 2 (Janvier), l'adhérent s'acquitte d'un montant de cotisation égal à la moitié de la cotisation annuelle.

 

Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un membre en cours d’année.

Article 3 - Admission de membres nouveaux

La section « Tennis de Table » peut à tout moment accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d'admission suivante :

  • Directement sur le lieu de pratique de l'activité.

  • Par téléphone auprès d'un membre du comité.

Article 4 – Attestation sportive

La pratique d'un sport nécessite la présentation d'une attestation médicale. Elle sera exigée au plus tard le 15 (quinze) du mois qui suit l’adhésion. Si le membre joue en compétition, l'attestation doit comporter obligatoirement la mention « y compris en compétition). La section refusera toute activité sportive sans présentation de cette attestation.

Article 5 - Exclusion

Les cas suivants sont passibles d'une exclusion :

  • Non-participation à l'association pendant un délai de 5 ans

  • Refus du paiement de la cotisation annuelle après relances écrites réitérées

  • Absence d’attestation médicale

  • Attitude et propos anti-sportifs

 

Celle-ci doit être prononcée par le bureau (et à sa demande des membres du comité) à une majorité des 3/5, seulement après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée.

Si l'exclusion est prononcée, une option d'appel est autorisée. Le membre doit établir un courrier écrit auprès du Président et justifier du bien-fondé de son maintien. Un nouveau vote définitif et sans appel du comité a lieu.

Article 6 – Démission, Décès, Disparition

Le membre démissionnaire devra adresser sous lettre simple (courrier ou remise en main propre contre signature) sa décision au Président ou à un membre du bureau. Le membre démissionnaire ne peut prétendre à une restitution de cotisation.

En cas de décès, la qualité de membre s'efface avec la personne.

Titre II : Fonctionnement de l'association

Article 7 - Le bureau

Le bureau de la section « Tennis de Table » a pour objet de veiller au fonctionnement administratif du club. Il s’assure de la bonne gestion financière du club. Il est force de proposition pour la promotion de l'activité sportive. Il représente le club auprès de l'association OFP et des différents partenaires (sportifs, élus, propriétaires, etc...).

 

Le tableau à l'article 1 du présent règlement indique les membres et leur responsabilité.

 

Ses modalités de fonctionnement sont les suivantes :

  • 2 réunions par an (Une réunion de rentrée et une Assemblée Générale en fin de saison

  • Des réunions exceptionnelles autant que de besoin

Article 8 - Assemblée Générale Ordinaire

L’Assemblée Générale Ordinaire se réunit 2 fois par an sur convocation du Bureau (Une assemblée de rentrée et une assemblée de fin d'année).

 

Seuls les membres inscrits et à jour de cotisations sont autorisés à participer.

Ils sont convoqués suivant la procédure par l'envoi d'un mail rappelant le jour, l'heure et le lieu. Le terme « Assemblé Générale » est parfaitement indiqué dans cette convocation.

 

Le vote des résolutions s'effectue à main levée. Le décompte est effectué par le Président et visé par le Secrétaire.

 

En l’absence de quorum, le Président fait constater cette situation aux participants. Néanmoins pour permettre la bonne tenue du club, le Président peut dans un délai de 30 minutes maxi, réunir les membres pour tenir une nouvelle assemblée générale sans quorum.

 

Les votes par procuration ou par correspondance sont interdits.

 

Le Président présente le rapport moral. Le Trésorier présente le rapport financier. L’Entraineur présente le rapport sportif de la saison écoulée.

Le Président met au vote le rapport moral et financier.

 

Le Secrétaire établit un compte rendu de décisions. Il est chargé de mettre ce document sur le site intranet de la section « Tennis de Table » et de le transmettre aux instances concernées.

Article 9 - Assemblée Générale Extraordinaire

Une Assemblée Générale Extraordinaire peut être convoquée en cas de modification essentielle des statuts, situation financière difficile, démissions des membres du bureau sans possibilité de remplacement.

 

L’ensemble des membres de l'association sera convoqué selon la même procédure que pour l'assemblée générale. Il est fait mention du caractère « Extraordinaire » de façon explicite.

 

Le vote s'effectue à main levée. Le décompte est effectué par le Président et visé par le Secrétaire (à défaut toute autre personne du bureau ou Dirigeant de l'OFP).

En l’absence de quorum, le Président fait constater cette situation aux participants. Néanmoins pour permettre la bonne tenue du club, le Président peut dans un délai de 30 minutes maxi, réunir les membres pour tenir une nouvelle assemblée générale sans quorum.

 

Les votes par procuration ou par correspondance sont interdits.

 

Le Secrétaire établi un compte rendu de la réunion. Il est chargé de mettre ce document sur le site intranet de la section « Tennis de Table » et de le transmettre aux instances concernées.

Titre III : Dispositions diverses

Article 10 - Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur de l’association est établi par le Bureau conformément à la demande du Bureau de l'OFP.

Il peut être modifié par le bureau de la section « Tennis de Table », et/ou sur proposition du Bureau de l'OFP selon la procédure suivante :

 

  • Le comité de la section « Tennis de Table » rédige une nouvelle version et la présente aux membres lors d'une assemblée générale ordinaire ou extraordinaire.

  • Le bureau de l'OFP en fait la demande au Président par courrier (lettre ou mail) et le bureau intègre les nouvelles dispositions.

 

Le nouveau règlement intérieur sera adressé à chacun des membres de l'association par mail (pièce jointe au format PDF) dans le mois qui suit la date de modification. Le règlement intérieur est également consultable sur le site du club.

 

Un exemplaire est également transmis au Président de l'OFP par mail (pièce jointe au format PDF) dans le mois qui suit la date de modification.

Article 11 - Remboursement de frais

Le club peut rembourser les frais kilométriques inhérents aux déplacements lors des compétitions sous certaines conditions :

  • Le remboursement est effectué à une seule personne de l’équipe, le chauffeur.

  • Le covoiturage doit être la forme retenue prioritairement.

  • Pour diminuer, répartir les coûts personnels et afin d’impacter au minimum les finances du club, les joueurs prennent leur véhicule à tour de rôle.

  • Le remboursement ne saurait intervenir dans le cadre de convenance personnelle.

  • Les distances importantes auront la primauté.

  • La santé financière.

 

La section « Tennis de table » se réserve le droit de refuser le remboursement lors de tout manquement avéré à ces conditions.

 

Il est fait appel à la responsabilité de chacun et à l’utilisation en bonne intelligence de cet article. Toute utilisation abusive pourrait entrainer sa suppression.

 

Un joueur qui bénéficie d’un remboursement peut en faire don au club (par chèque) en s’adressant au Trésorier.

 

Un formulaire est disponible auprès du Trésorier.

Article 11 – Activités du club

Le club peut organiser toute manifestation autour de la promotion des activités autour du « Tennis de Table ». Ces activités peuvent s’articuler autour de manifestation sportive, de d’évènements conviviaux. Les personnes participant à ces manifestations sont bénévoles.

 

 

 

A Frouard, le …. / …. / 2016.

Laura et Benji cartonnent et 3 autres environ 12 heures
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